Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACCESS MOBILIER URBAIN
ALCOM TECHNOLOGIES, SAS

Numéro de dépôt :
4260593
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
ACCESS MOBILIER URBAIN de ALCOM TECHNOLOGIES

Présentation de la marque ACCESS MOBILIER URBAIN

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCOM TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCESS MOBILIER URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCOM TECHNOLOGIES domicilié(e) 9 RUE DES NOZEAUX - 10600 - BARBEREY SAINT SULPICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 918 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. philippe dargent domicilié(e) 4 RUE de la pompelle - 51100 - REIMS - France.

La marque ACCESS MOBILIER URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS MOBILIER URBAIN arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

ALCOM TECHNOLOGIES a également déposé les autres marques suivantes : DRIM Delayed Reflective Intelligent Mirror


ALCOM TECHNOLOGIES, SAS - 9 RUE DES NOZEAUX - 10600 - BARBEREY SAINT SULPICE - France - SIREN 497918102


M. philippe dargent - 4 RUE de la pompelle - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.